ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2026 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Intercommunalité : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de quatre équipements petite enfance de la commune de Saint-Martin-d’Uriage à la communauté de communes Le Grésivaudan au 1^er septembre 2025 ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (Saint-Maximin) avec le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ; Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Programme d’actions 2026 pour la forêt communale ; Régularisation cadastrale de la forêt communale de Le Moutaret par l’acquisition à titre gratuit des parcelles A 1432 et A 1434 issues de la division des parcelles A 500 et A 1303 situées sur la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire pour les communes de Saint-Maximin et Pontcharra ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er mars 2026 ;

Urbanisme : Convention d’attribution de subvention dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable Isère ; Rénovation thermique du bâtiment mairie/école et création d’une nouvelle chaufferie granulés bois : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention (base APD) ; Pôle maternelle : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention (base APD) ;

Vie sociale / Finances : Pour information : Présentation de l’état annuel 2025 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 ; Budget primitif 2026 ; Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 ; Subventions 2026 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1^er décembre 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence « Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet » à la communauté de communes Le Grésivaudan au 30 octobre 2025 ; Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence « Domaine nordique du Barioz » à la communauté de communes Le Grésivaudan au 30 octobre 2025 ; Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2029 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Cadeaux à l’occasion d’un événement familial ou professionnel ;

Cadre de vie / Vie associative : Subvention exceptionnelle au comité de Pontcharra-Saint-Maximin de la FNACA ;

Urbanisme : Rénovation thermique du bâtiment mairie/école et création d’une nouvelle chaufferie granulés bois : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention ; Pôle maternelle : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Urbanisme : Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) n^o 1 : bilan de la concertation et approbation ;
Ajournement de : Rénovation mairie/école : adoption de l’opération et arrêt des modalités de financement ;

Affaires générales : Réalisation du projet desserte forestière du massif de Bramefarine sur les communes d’Allevard, de Le Moutaret et de Saint-Maximin : enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) et enquête parcellaire ; Mise à disposition gratuite et temporaire de la salle Marie-Louise dans le cadre de la campagne pré-électorale et électorale du scrutin municipal des 15 et 22 mars 2026 ;

Patrimoine / Environnement : Site local Espace naturel sensible du marais d’Avalon (SL151) - convention de labellisation ;

Affaires générales / Ressources humaines : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ; Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles (année scolaire 2024/2025) ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Cession de barnum à titre gratuit aux communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes ;

Intercommunalité : Convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme - avenant n^o 5 ; Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz ; Transfert de compétence : funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet ;

Patrimoine / Environnement : Modification du tarif de l’aire de camping-car (place du Marais) ; 

Cadre de vie / Culture : Contrat avec ArtiStF productions pour le spectacle Festival Mon Village Invite l’Humour ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er septembre 2025 ;

Vie sociale / Affaires sociales : Tarif du repas pour un accompagnant non-invité au repas de Noël des aînés ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 2.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 millions d’amis ; Convention de regroupement et de valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) - Département de l’Isère issus d’opérations réalisées sur le patrimoine des collectivités avec Territoire d’Énergie Isère (TE38) ;

Urbanisme : Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) : prescriptions de consultation du public ;

Intercommunalité : Convention régissant les modalités de reversement de la taxe de séjour entre la commune de Saint-Maximin et Le Grésivaudan ; Convention Fonds de concours à la commune de Saint-Maximin pour les travaux de peinture de la Tour d’Avalon ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’aire de camping-car (place du Marais) ; 

Cadre de vie / Vie associative   : Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; 

Cadre de vie / Culture : Contrat avec ArtiStF productions pour le spectacle Festival Mon Village Invite l’Humour ;

Affaires générales / Ressources humaines : Création des emplois saisonniers pour l’été 2025 ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de financement de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de l’Isère (action « Inspiration culturelle, sortir de chez soi ») ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire ; Retrait de : Convention pour la mise à disposition de personnels aux activités d’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) à l’école de Saint-Maximin pour l’année scolaire 2025-2026 ;

Vie sociale / Finances : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes : renforcement de la structure de la voie communale 12 (partie de la route de la Vie Plaine) ; Décision modificative n^o 1.