Compte-rendus - Mairie de Saint Maximin

Compte rendus

Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2025

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 millions d’amis ; Convention de regroupement et de valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) - Département de l’Isère issus d’opérations réalisées sur le patrimoine des collectivités avec Territoire d’Énergie Isère (TE38) ;

Urbanisme : Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) : prescriptions de consultation du public ;

Intercommunalité : Convention régissant les modalités de reversement de la taxe de séjour entre la commune de Saint-Maximin et Le Grésivaudan ; Convention Fonds de concours à la commune de Saint-Maximin pour les travaux de peinture de la Tour d’Avalon ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’aire de camping-car (place du Marais) ;

Cadre de vie / Vie associative : Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ;

Cadre de vie / Culture : Contrat avec ArtiStF productions pour le spectacle Festival Mon Village Invite l’Humour ;

Affaires générales / Ressources humaines : Création des emplois saisonniers pour l’été 2025 ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de financement de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de l’Isère (action « Inspiration culturelle, sortir de chez soi ») ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire ; Retrait de : Convention pour la mise à disposition de personnels aux activités d’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) à l’école de Saint-Maximin pour l’année scolaire 2025-2026 ;

Vie sociale / Finances : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes : renforcement de la structure de la voie communale 12 (partie de la route de la Vie Plaine) ; Décision modificative n^o 1.

PV du conseil municipal du 07 07 2025.pdf.

Réunion du conseil municipal du 27 juin 2025

Monsieur le maire constate l’absence de quorum et clôt la séance à 20 h 15.

Procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2025

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 décembre 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention de conseils et d’assistance 2025-2026 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Patrimoine / Environnement : Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Programme d’actions 2025 pour la forêt communale ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mandat au centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour lancer la consultation dans les domaines des titres restaurant, de la mutuelle santé et de l’assurance statutaire ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention de mise en place du dispositif de « mutuelle communale » proposé par la Mutuelle Entrenous ; Convention de mise en place du dispositif de « mutuelle régionale de la région Auvergne-Rhône-Alpes » proposé par la Mutuelle Entrenous ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention pour la mise à disposition de personnels aux activités d’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) à l’école de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Finances : Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles ; Fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2024 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ; Affectation des résultats 2024 ; Taux d’imposition 2025 ; Tarifs ; Budget primitif 2025 ; Subventions 2025 aux associations.

PV du conseil municipal du 24 03 2025.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 27 décembre 2024

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale / Finances : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.

PV du conseil municipal du 27 12 2024.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre 2024

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1^er juillet 2024 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois ; Protection sociale complémentaire prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de l’Isère ;

Urbanisme / Cimetière : Reprise de concessions funéraires en état d’abandon au cimetière communal ;

Vie sociale / Affaires sociales : Tarif du repas pour un accompagnant non-invité au repas de Noël des aînés ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention exceptionnelle à Vive l’école (spectacle de Noël 2024).

PV du conseil municipal du 04 11 2024.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2024

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’école et de la mairie à la SPL « Isère Aménagement » (contrat de quasi régie 2501) ;

Affaires générales / Ressources humaines : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement ;

Intercommunalité : Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation du transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de l’Office thermal et touristique de Saint-Martin-d’Uriage au 1^er avril 2024 ; Convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme – avenant no 4 (DALE-24-254) ; Convention de mise à disposition des piscines communales de Crolles de Pontcharra (DSTM-24-296) ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire à compter du 1^er septembre 2024 ;

Patrimoine / Patrimoine bâti : Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2024 de la tour d’Avalon ;

Vie sociale / Affaires sociales : Contrat d’engagement avec Alain Donsimoni pour l’animation du repas du 7 décembre 2024 ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 1.

PV du conseil municipal du 01 07 2024.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 février 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention de conseils et d’assistance 2024-2025 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ; Adhésion à l’Association nationale des élus de montagnes (ANEM) ; Acquisition de la parcelle B 635 (Varanger) ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2024 : projet « Atelier création et convivialité » ;

Patrimoine / Environnement : Convention 2024 de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ; ENS du marais d’Avalon (SL151) : élaboration du nouveau plan de gestion 2026-2035 ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2023 ; Compte administratif 2023 ; Affectation des résultats 2023 ; Taux d’imposition 2024 ; Tarifs ; Budget primitif 2024 ; Subventions 2024 aux associations.

PV du conseil municipal du 04 04 2024.pdf.