Compte rendus

Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2025

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 millions d’amis ; Convention de regroupement et de valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) - Département de l’Isère issus d’opérations réalisées sur le patrimoine des collectivités avec Territoire d’Énergie Isère (TE38) ;

Urbanisme : Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) : prescriptions de consultation du public ;

Intercommunalité : Convention régissant les modalités de reversement de la taxe de séjour entre la commune de Saint-Maximin et Le Grésivaudan ; Convention Fonds de concours à la commune de Saint-Maximin pour les travaux de peinture de la Tour d’Avalon ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’aire de camping-car (place du Marais) ; 

Cadre de vie / Vie associative   : Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; 

Cadre de vie / Culture : Contrat avec ArtiStF productions pour le spectacle Festival Mon Village Invite l’Humour ;

Affaires générales / Ressources humaines : Création des emplois saisonniers pour l’été 2025 ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de financement de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de l’Isère (action « Inspiration culturelle, sortir de chez soi ») ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire ; Retrait de : Convention pour la mise à disposition de personnels aux activités d’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) à l’école de Saint-Maximin pour l’année scolaire 2025-2026 ;

Vie sociale / Finances : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes : renforcement de la structure de la voie communale 12 (partie de la route de la Vie Plaine) ; Décision modificative no 1.


PV du conseil municipal du 07 07 2025.pdf.

Réunion du conseil municipal du 27 juin 2025

Monsieur le maire constate l’absence de quorum et clôt la séance à 20 h 15.

Procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2025

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 décembre 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention de conseils et d’assistance 2025-2026 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Patrimoine / Environnement : Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Programme d’actions 2025 pour la forêt communale ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mandat au centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour lancer la consultation dans les domaines des titres restaurant, de la mutuelle santé et de l’assurance statutaire ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention de mise en place du dispositif de « mutuelle communale » proposé par la Mutuelle Entrenous ; Convention de mise en place du dispositif de « mutuelle régionale de la région Auvergne-Rhône-Alpes » proposé par la Mutuelle Entrenous ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention pour la mise à disposition de personnels aux activités d’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) à l’école de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Finances : Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles ; Fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2024 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ; Affectation des résultats 2024 ; Taux d’imposition 2025 ; Tarifs ; Budget primitif 2025 ; Subventions 2025 aux associations.


PV du conseil municipal du 24 03 2025.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 27 décembre 2024

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale / Finances : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.


PV du conseil municipal du 27 12 2024.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre 2024

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2024 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois ; Protection sociale complémentaire prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de l’Isère ;

Urbanisme / Cimetière : Reprise de concessions funéraires en état d’abandon au cimetière communal ;

Vie sociale / Affaires sociales : Tarif du repas pour un accompagnant non-invité au repas de Noël des aînés ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention exceptionnelle à Vive l’école (spectacle de Noël 2024).


PV du conseil municipal du 04 11 2024.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2024

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’école et de la mairie à la SPL « Isère Aménagement » (contrat de quasi régie 2501) ;

Affaires générales / Ressources humaines : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement ;

Intercommunalité : Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation du transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de l’Office thermal et touristique de Saint-Martin-d’Uriage au 1er avril 2024 ; Convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme – avenant no 4 (DALE-24-254) ; Convention de mise à disposition des piscines communales de Crolles de Pontcharra (DSTM-24-296) ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire à compter du 1er septembre 2024 ;

Patrimoine / Patrimoine bâti : Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2024 de la tour d’Avalon ;

Vie sociale / Affaires sociales : Contrat d’engagement avec Alain Donsimoni pour l’animation du repas du 7 décembre 2024 ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative no 1.


PV du conseil municipal du 01 07 2024.pdf.

Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 février 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention de conseils et d’assistance 2024-2025 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ; Adhésion à l’Association nationale des élus de montagnes (ANEM) ; Acquisition de la parcelle B 635 (Varanger) ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2024 : projet « Atelier création et convivialité » ;

Patrimoine / Environnement : Convention 2024 de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ; ENS du marais d’Avalon (SL151) : élaboration du nouveau plan de gestion 2026-2035 ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2023 ; Compte administratif 2023 ; Affectation des résultats 2023 ; Taux d’imposition 2024 ; Tarifs ; Budget primitif 2024 ; Subventions 2024 aux associations.


PV du conseil municipal du 04 04 2024.pdf.

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Date : 30 novembre 2024

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