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Compte rendu du 24 mars 2017 |
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ORDRE DU JOUR
Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2016 ; affectation des résultats 2016 ; taxes 2017 ; tarifs 2017 ; subventions 2017 aux associations ; budgets primitifs 2017 ; emprunt 2017 (précisions) ;
Contrôle/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2017 pour la forêt communale ; forêt communale - vente exploitation groupée ; entretien de la route forestière de Bramefarine : convention de maîtrise d’œuvre avec l’ONF ;
Animation/Fêtes et Cérémonie : règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (4 juin 2017) ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 13 - communautarisation de la station des Sept Laux ;
Urbanisme/Eau & assainissement : approbation de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
 Compte rendu du conseil municipal du 24 03 2017.pdf
ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 24 février 2017 |
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ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection d’un nouvel adjoint ; désignation des commissions communales et de leurs membres ; commission d’appel d’offres ; désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations ;
Finances : arbitrage des projets prioritaires pour le budget primitif de 2017 ; emprunt pour les travaux réseaux humides La Combe et Avalon ;
Urbanisme : approbation de l’avant-projet sommaire des travaux coordonnés La Combe ; syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : approbation de l’opération 17.001.426 enfouissement basse tension/télécom La Combe ; SÉDI : transfert de la compétence éclairage public (réalisation d’un diagnostic de base) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
Compte rendu du conseil municipal du 24 02 2017.pdf
ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 23 janvier 2017 |
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ORDRE DU JOUR
Finances : reversement sur le budget 2016 de la commune de l’excédent 2015 des budgets de l’eau et de l’assainissement ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2017 (commune, assainissement, eau) ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; emprunt pour les travaux coordonnés eau et assainissement 2017 ; information : préparation budgétaire 2017 ;
Intercommunalité : syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine : approbation des modalités de dissolution du syndicat – approbation de la « convention de gestion de la route forestière de Bramefarine (à compter du 1er janvier 2017) » et des modifications du « règlement pour l’utilisation de la route forestière de Bramefarine » – désignation d’un délégué ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : refus du transfert de la compétence plan local d’urbanisme ; CCPG : intégration de l’espace ludique du col de Marcieu (modification statutaire no 12) ;
Vie sociale/Scolaire : convention pour la classe de mer (prestations Œuvre universitaire du Loiret) ;
Questions diverses ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
Compte rendu du conseil municipal du 23 01 2017
ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 7 décembre 2016 |
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ORDRE DU JOUR
Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et développement durables (PADD) du PLU ; conventions pour autorisation d’installation en terrain privé d’ouvrages de correction torrentielle ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;
Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; budget assainissement - décision modificative no 1 ; budget communal - décision modificative no 3 ;
Ressources humaines : mandat du centre de gestion de l’Isère pour le contrat cadre de prestations sociales (offre de titres restaurant pour le personnel territorial) ;
Animation : règlement intérieur et conventions de mise à disposition de la salle Marie-Louise - modifications ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
Compte rendu du conseil municipal du 07 12 2016
ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 2 septembre 2016 |
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ORDRE DU JOUR
Urbanisme : prescription de la révision du POS en PLU ; acquisition des parcelles B 1175 et B 1176 (La Pruras) ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 11 ; CCPG : rapport d’activité 2015 ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : compétences de maîtrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité – convention de mise à disposition des biens ;
Finances : commune - décision modificative no 2 ; instauration de la redevance d’occupation du domaine public télécommunication ; convention tripartite pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité ; subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;
Ressources humaines : tableau des emplois au 1er septembre 2016 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;
Questions diverses.
Compte rendu du conseil municipal du 02 09 2016.pdf
ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 29 juin 2016 |
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ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
Compte rendu du conseil municipal du 29 06 2016.pdf
ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 24 mars 2016 |
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ORDRE DU JOUR
Finances : comptes de gestion 2015 ; comptes administratifs 2015 ; affectation des résultats 2015 ; taxes 2016 ; tarifs 2016 ; subventions 2016 aux associations ; participation de la commune aux frais d’inscription de l’école de musique de Pontcharra ; budgets primitifs 2016 ;
Cadre de vie/Environnement : validation de la convention d’assistance avec le Conservatoire d’espaces naturels (CEN) Isère - Avenir ;
Cadre de vie/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2016 pour la forêt communale ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : refus du transfert de la compétence plan local d’urbanisme ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre des Fêtes de la Tour ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : restauration de la tour d’Avalon : travaux ; étude hydraulique et dimensionnement ouvrages de vidange de l’ENS du marais d’Avalon ; acquisition des parcelles B 1118, 2206 & 2208 ; réfection des ouvrages d’art et maîtrise d’œuvre du service Restauration des terrains en montagne (RTM) de l’ONF ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
Compte-rendu du conseil municipal du 24 03 2016.pdf
ORDRE DU JOUR
Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;
Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;
Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;
Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;
Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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