St-maximim38

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention pour la réalisation de prestations de services avec la commune pour la veille du réseau PDIPR ;

Affaires générales/Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2020 : analyse des résultats 2019, arbitrage des projets prioritaires 2020 ;

Questions diverses : Élections municipales des dimanches 15 et 22 mars 2020.

ORDRE DU JOUR

Patrimoine/Agriculture & Forêts : Aménagement de la forêt communale 2019-2039 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement intérieur de la salle Marie-Louise et Demande d’autorisation de cuisiner en dehors de la cuisine de la salle Marie-Louise ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la micro entreprise Grésivaudan guidage ; Tarif de location de la salle Marie-Louise pour les réunions publiques dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 ;

Vie sociale/Scolaire : Restauration scolaire : groupement de commandes « restauration scolaire 2020-2023 » ;

Affaires générales/Finances : Acquisition des parcelles B 1315, B 1321 et B 1322 (Madame et Monsieur Jean Vizioz) et précisions sur l’acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avalon) ; Demande d’attribution du fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 ; Décision modificative n^o 3 ;

Vie sociale : Avenant au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail (modification) ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal & son avenant ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : avenant à la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Isère : Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie ; Convention d’implantation d’un point d’eau incendie sur la parcelle B 1182 ; Information : Retour sur la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune ;

Animation/Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er novembre 2019 ;

Affaires générales : Convention de passage Françoise Moulin et Hervé Louis ; Convention de passage voie communale n^o 3 (portion se situant en face de la propriété Thomas jusqu’au bassin de la propriété Peillex), hameau d’Avalon ; Délibération de principe sur le lancement de la démarche de création d’une commune nouvelle avec Le Moutaret ; Convention avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement des études préalables à la constitution d’une commune nouvelle ; Convention d’assistance pluriannuelle budgétaire, comptable, financière et fiscale avec le Cabinet Stratorial ;

Questions diverses : Distribution des colis de Noël.

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes & Cérémonies : Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la société Grésivaudan Tourisme ; Convention avec l’association Artistes en Grésivaudan à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de cession avec l’association Coloribus à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de location avec Thomas Cugnot pour l’exposition photographique temporaire « Les plumes près de chez nous » en extérieur jusqu’à fin octobre 2019 ; Location de la salle Marie-Louise : modification du règlement intérieur ; Location de la salle Marie-Louise : modification du montant de la caution ; Travail en régie - service Périscolaire (en charge de l’entretien) ;

Vie sociale/Scolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire 2019-2020 ; Tarifs du service Périscolaire 2019-2020 ; Subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;

Affaires générales/Finances : Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles ; Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des logements achevés avant le 1^er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie ; Admission en non-valeur ; Régularisation d’emprunt avec la communauté de communes Le Grésivaudan ; Décision modificative n^o 2 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Centre de gestion de l’Isère : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2020-2023 ; Centre de gestion de l’Isère : Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) 2020-2026 ; Tableau des emplois au 1^er septembre 2019 ;

Affaires générales : Avenant n^o 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État ;

Vie sociale : Avenant n^o 1 au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : position de principe sur le renouvellement de la convention de gestion d’exploitation de l’eau et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Préparation de la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune.