ORDRE DU JOUR
Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et développement durables (PADD) du PLU ; conventions pour autorisation d’installation en terrain privé d’ouvrages de correction torrentielle ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;
Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; budget assainissement - décision modificative no 1 ; budget communal - décision modificative no 3 ;
Ressources humaines : mandat du centre de gestion de l’Isère pour le contrat cadre de prestations sociales (offre de titres restaurant pour le personnel territorial) ;
Animation : règlement intérieur et conventions de mise à disposition de la salle Marie-Louise - modifications ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
Compte rendu du conseil municipal du 07 12 2016
ORDRE DU JOUR
Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017
Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;
Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;
Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;
Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
