SOMMAIRE

Installation du conseil municipal.

Élection du maire.

Élection des adjoints : nombre d’adjoints ; élection des quatre adjoints.

Indemnités des élus.

Délégations du conseil municipal au maire.

Désignation des commissions communales et de leurs membres.

Commission d’appel d’offres.

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations.

Centre communal d’action sociale (CCAS) : nombre de membres du CCAS ; désignation des membres élus au conseil d’administration du CCAS.

Indemnités de conseil du trésorier.

Ressources humaines : Tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2014.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

SOMMAIRE

Environnement : convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon : avenant n^o 1.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal.

Travaux : travaux en forêt communale.

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2013 ; affectation des résultats 2013 ; taxes 2014 ; tarifs 2014 ; budgets primitifs 2014.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Finances : attribution des subventions aux associations ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014 ; indemnité d’élagage et abattage de noyers (Laissaud) par Réseau de transport d’électricité (RTE) ; convention de maintenance avec iKam SAS pour la vidéosurveillance. 

Administration générale : dénomination de la salle polyvalente.

Travaux : travaux AEP La Serve / Les Bretonnières - approbation de l’APS.

Intercommunalité : rapport d’activité 2012 de la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) ; rapport annuel 2012 du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses. 

SOMMAIRE

Urbanisme : arrêt de la révision du POS en PLU.

Ressources humaines : contrat de prestation de services (supervision de personnels petite enfance) ; conventions de stage d’un agent de la commune au sein d’une autre collectivité.

Intercommunalité : SABRE - demande d’adhésion de la commune de Villaroux.

Finances : taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique ; décision modificative n^o 2 du budget communal ; décision modificative n^o 1 du budget de l’eau ; décision modificative n^o 3 du budget communal. 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Ressources humaines : règlement intérieur de la commune ; convention de formation « gestes et postures » (11 septembre 2013).

Finances : remboursement Vive l’école (classe de mer) ; subvention Oxygène radio (Fêtes de la Tour) ; modification des tarifs de la taxe de séjour sur le territoire communal ; mise en place du titre interbancaire de paiement par carte bancaire sur Internet (TIPI) pour la restauration et la garderie périscolaire ainsi que pour la redevance eau et assainissement ; convention tripartite de prélèvement des cotisations et prestations d’assurance du personnel communal ; vente d’une partie de la parcelle B 687 à madame et monsieur Pierre Fouillet.

Travaux : travaux coordonnés Le Vieux-Saint-Maximin - avenant n^o 1 (eau) ; travaux coordonnés Les Rojons - ajout AEP Les Rojons-Répidon ; travaux de mise en conformité des captages de La Combe & de La Serve - approbation de l’APS.

Intercommunalité : CCPG - modification statutaire n^o 7 ; CCPG - rapport de la CLETC ; CCPG - désignation d’un élu référent pour le suivi du dossier de plan de déplacement urbain (PDU).

Environnement : avenant à la convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.

Communication : édition d’un livre souvenir des Anciens du village - décision modificative n^o 1 du budget communal.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Administration générale : convention de formation « gestes et postures » (31 mai 2013) ; motion sur la fermeture de la maison d’enfants Le Barbaz (Saint-Pierre-d’Allevard).

Finances : tarif pour occupation du domaine public communal ; rachat du site Internet ; contrat de maintenance du site Internet ; remboursement à monsieur Gilbert des achats d’un groupe électrogène et de logiciels ; retiré de l’ordre du jour : subvention au Club des Cygnes de la Tour (Fêtes de la Tour 2013) ; périmètres de captages – acquisition d’une partie de la parcelle A 354.

Travaux : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ; demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) pour les trois abribus ; accompagnement de la réalisation du réseau d’initiative public très haut débit de l’Isère ; travaux concernant l’enfouissement des réseaux secs Le Vieux-Saint-Maximin (SÉDI) ; information : travaux d’assainissement Le Vieux-Saint-Maximin ; information : création d’un préau et de sanitaires. 

Intercommunalité : composition des organes délibérants de la CCPG ; CCPG - groupement de commandes (papier et radars pédagogiques) ; CCPG - convention de mise à disposition des locaux de l’accueil de loisirs (Fêtes de la Tour).

Patrimoine : mission d’inventaire du patrimoine.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.