ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale/Finances : Tarifs du service Périscolaire 2022-2023 ; Conservation de la retenue de garantie - travaux de rénovation de l’ensemble du marais d’Avalon ; Décision modificative n^o 1

Administration générale : Convention de déneigement par la commune (parties de la RD 9b et RD 9g) avec le département ; Contrat de licence/maintenance pour le produit d’archives multimédia « gestion d’état civil numérisé des communes » (GEMCO) ; Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Signature de la convention territoriale globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités ;

Patrimoine / Environnement : Convention d’exploitation groupée de bois (CEG SAIMAXI K L O) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de vente avec l’association Style connection pour le concert de l’été (Barrio Combo) ; Contrat de cession du spectacle « Impro Expresso » avec l’association PDG & Compagnie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022 ;

Vie sociale/Finances : Compte de gestion 2021 ; Compte administratif 2021 ; Affectation des résultats 2021 ; Taux d’imposition 2022 ; Tarifs 2022 ; Programme d’actions 2022 pour la forêt communale ; Présentation de l’état annuel 2021 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2022 ; Subventions 2022 aux associations ;

Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ;

Patrimoine / Environnement : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

AJOURNÉ : Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Vie sociale/Affaires scolaires : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ;

Urbanisme/Travaux : Convention « chantier école élagage 2022-CE-006 » avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles de Saint-Ismier ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation des membres des commissions intercommunales ;

Questions diverses : Pour information : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2022 ;

Administration générale : Nombre d’adjoints ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la démission d’Odile Chabert du conseil municipal ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la vacance du poste de 3^e adjoint ; Établissement du tableau du conseil municipal ; Commission d’appel d’offres ; Convention entre le préfet de l’Isère et les services utilisateurs du système national d’enregistrement (SNE) des demandes de logement social.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021 ;

Administration générale : Nombre d’adjoints ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la démission de Laurence Etienne du conseil municipal ; Établissement du tableau du conseil municipal ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 3 janvier 2022.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du marais d’Avalon entre la commune de Saint-Maximin et le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ;

Finances & RH / Finances : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2022 ; Décision modificative n^o 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 ; Cadeaux à l’occasion d’un événement familial ou professionnel ;

Finances & RH / Ressources humaines : Durée annuelle du travail (1 607 heures) / Ouverture des négociations locales relatives à la mise en œuvre du télétravail au sein de la commune de Saint-Maximin ; Tableau des emplois au 1^er janvier 2022 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Modification apportée à la convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion pour la mise à disposition d’un ensemble de logiciels dédiés à la saisine par voie électronique et à l’instruction dématérialisée des autorisations du droit des sols (ADS) et des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation de l’eau potable et/ou de l’assainissement.