SOMMAIRE

Administration générale : convention de formation « gestes et postures » (31 mai 2013) ; motion sur la fermeture de la maison d’enfants Le Barbaz (Saint-Pierre-d’Allevard).

Finances : tarif pour occupation du domaine public communal ; rachat du site Internet ; contrat de maintenance du site Internet ; remboursement à monsieur Gilbert des achats d’un groupe électrogène et de logiciels ; retiré de l’ordre du jour : subvention au Club des Cygnes de la Tour (Fêtes de la Tour 2013) ; périmètres de captages – acquisition d’une partie de la parcelle A 354.

Travaux : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ; demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) pour les trois abribus ; accompagnement de la réalisation du réseau d’initiative public très haut débit de l’Isère ; travaux concernant l’enfouissement des réseaux secs Le Vieux-Saint-Maximin (SÉDI) ; information : travaux d’assainissement Le Vieux-Saint-Maximin ; information : création d’un préau et de sanitaires. 

Intercommunalité : composition des organes délibérants de la CCPG ; CCPG - groupement de commandes (papier et radars pédagogiques) ; CCPG - convention de mise à disposition des locaux de l’accueil de loisirs (Fêtes de la Tour).

Patrimoine : mission d’inventaire du patrimoine.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Administration générale : conventions de formations : « formation initiale sauveteur secouriste du travail » (5/6 mars et 10/11 avril 2013), « préparation à l’habilitation électrique » (18 et 19 mars 2013), « autorisation conduite de nacelle » (19 avril) ; vidéoprotection - commodat avec la commune de Pontcharra ; convention ATESAT avec la DDT.

Travaux : travaux en forêt communale ; information : plantation de Laissaud. 

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2012 ; affectation des résultats 2012 ; taxes 2013 ; budgets primitifs 2013 ; attribution des subventions de fonctionnement aux associations communales. 

Ressources humaines : expérimentation de l’entretien professionnel ; création d’emploi (remplacement au service Administratif) ; tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2013.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Administration générale : retiré de l’ordre du jour : convention de mise en commun de la police municipale de Pontcharra (vidéoprotection des conteneurs) ; convention d’autorisation de concert avec la paroisse Sainte Thérèse de l’E.J. ; convention relative à la mise à disposition et à la mise à jour du document d’urbanisme numérisé avec l’État et avec le conseil général de l’Isère ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route de La Combe ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route d’Avallon.

Finances : tarifs 2013 ; acquisition du foncier des périmètres de protection immédiate des captages (actualisation).

Travaux : travaux coordonnés Les Rojons - approbation de l’avant-projet sommaire (actualisation ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Les Rojons - plan de financement ; aménagement Le Vieux Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire (ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Le Vieux Saint-Maximin - plan de financement ; sanitaires et préau pour l’école - approbation du devis descriptif et estimatif (Hadjioannou et Germain).

Ressources humaines : tableau des emplois.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) - modification statutaire n^o 6 ; CCPG - convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal pour l’école primaire ; Information : syndicat du collège. 

Scolaire : réforme des rythmes scolaires.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses. 

Informations diverses. 

Administration générale : recensement de la population 2013 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement.

Finances : attribution des subventions aux associations ; budget de l’eau - tarifs 2013 ; budget de l’assainissement - tarifs 2013 ; subvention assainissement non collectif (ANC) ; tarif travail en régie ; restauration scolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; garderie périscolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; cession du logiciel Périscol par la Sarl EFG Conseil ; petit patrimoine - demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan ; mise en conformité des périmètres de protection des captages - demande de subvention à l’Agence de l’eau et au conseil général.

Travaux : aménagement Le Vieux-Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI).

Urbanisme : révision du POS en PLU - délibération complémentaire ; Information : révision du POS en PLU - orientations d’aménagement et de programmations (OAP) et « concertation personnalisée ».

Ressources humaines : instauration de l’indemnité d’administration et de technicité (AIT) ; protection sociale des agents territoriaux et participation financière de l’employeur ; recours au service Remplacement du centre de gestion de l’Isère ; Information : organisation des services municipaux.

Intercommunalité : dissolution du syndicat intercommunal de la gendarmerie du haut Grésivaudan ; dissolution du syndicat intercommunal pour le développement du haut Grésivaudan (SIDHG).

Environnement : convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.

Forêt : renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale (gestion forestière durable).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses : vidéosurveillance des conteneurs ; enquête repas à domicile.

Informations diverses.

Finances : budget assainissement : décision modificative n^o 2. 

Intercommunalité : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : transfert des compétences de maîtrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité – Convention de mise à disposition des biens ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) ; CCPG : modification statutaire n^o 5 ; Informations : CCPG : PLH, conteneurs semi-enterrés ; Espace Belledonne : projet d’extension du périmètre éligible Leader ; Information : Syndicat du collège : médiation.

Travaux : travaux coordonnés Répidon : approbation du plan de financement définitif du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; travaux coordonnés Répidon : convention lignes souterraines avec le SÉDI pour la parcelle communale B 687 (Véranger) ; travaux coordonnés Les Rojons : approbation du plan de financement définitif du SÉDI ; Informations : périmètres de captage Le Crêt, chemin menant aux ateliers communaux, assainissement Le Vieux-Saint-Maximin.

Urbanisme : élaboration du PLU : sollicitation du conseil général.

Environnement : révision du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de Grenoble & sa région.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Questions diverses : motion contre la suppression de 166 emplois à Ascométal (Le Cheylas).

Informations diverses.

Finances : restauration scolaire : tarifs de garde en cas de sortie scolaire annulée ou cas exceptionnel ; budget communal : décision modificative n^o 1 ; budget eau : décision modificative n^o 1 ; budget assainissement : décision modificative n^o 1 ; remboursement de l’assainissement 2003 à 2005 de monsieur Hervé Quenard ; demande de prise en charge des frais liés à l’alimentation en eau potable de la maison de monsieur Hervé Quenard ; demandes de subvention (Cifodel, Oxygène radio) ; acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avallon) : précisions.

Intercommunalité : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : subvention éclairage public ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique ; syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : convention raccordement de deux antennes communales sur le réseau du SABRE (La Dobo et La Combassière).

Travaux : travaux d’investissement de restauration de voirie Répidon : plan de financement.

Urbanisme : participation financière à l’assainissement collectif (PFAC) ; retiré de l’ordre du jour : dispositif de majoration des droits à construire de 30 % ; PLU : débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) ; Information : assainissement des hameaux de La Combe et Le Vieux-Saint-Maximin.

Ressources humaines : service Entretien : création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (été 2012) ; protection sociale des agents de la commune (protection santé complémentaire, prévoyance contre les accidents de la vie) : mandat donné au centre de gestion de l’Isère afin de développer un contrat cadre d’action sociale avec participation employeur ; protection sociale des agents de la commune (garantie dépendance) : adhésion au lot 3 du contrat cadre mutualisé d’action sociale au profit du personnel territorial, mis en place par le centre de gestion de l’Isère ; prestations sociales en faveur des agents de la commune (titres restaurant  et titres CESU).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Informations diverses.