ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 décembre 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention de conseils et d’assistance 2025-2026 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Patrimoine / Environnement : Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Programme d’actions 2025 pour la forêt communale ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mandat au centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour lancer la consultation dans les domaines des titres restaurant, de la mutuelle santé et de l’assurance statutaire ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention de mise en place du dispositif de « mutuelle communale » proposé par la Mutuelle Entrenous ; Convention de mise en place du dispositif de « mutuelle régionale de la région Auvergne-Rhône-Alpes » proposé par la Mutuelle Entrenous ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention pour la mise à disposition de personnels aux activités d’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) à l’école de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Finances : Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles ; Fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2024 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ; Affectation des résultats 2024 ; Taux d’imposition 2025 ; Tarifs ; Budget primitif 2025 ; Subventions 2025 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale / Finances : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1^er juillet 2024 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois ; Protection sociale complémentaire prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de l’Isère ;

Urbanisme / Cimetière : Reprise de concessions funéraires en état d’abandon au cimetière communal ;

Vie sociale / Affaires sociales : Tarif du repas pour un accompagnant non-invité au repas de Noël des aînés ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention exceptionnelle à Vive l’école (spectacle de Noël 2024).

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’école et de la mairie à la SPL « Isère Aménagement » (contrat de quasi régie 2501) ;

Affaires générales / Ressources humaines : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement ;

Intercommunalité : Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation du transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de l’Office thermal et touristique de Saint-Martin-d’Uriage au 1^er avril 2024 ; Convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme – avenant no 4 (DALE-24-254) ; Convention de mise à disposition des piscines communales de Crolles de Pontcharra (DSTM-24-296) ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire à compter du 1^er septembre 2024 ;

Patrimoine / Patrimoine bâti : Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2024 de la tour d’Avalon ;

Vie sociale / Affaires sociales : Contrat d’engagement avec Alain Donsimoni pour l’animation du repas du 7 décembre 2024 ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 1.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 février 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention de conseils et d’assistance 2024-2025 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ; Adhésion à l’Association nationale des élus de montagnes (ANEM) ; Acquisition de la parcelle B 635 (Varanger) ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2024 : projet « Atelier création et convivialité » ;

Patrimoine / Environnement : Convention 2024 de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ; ENS du marais d’Avalon (SL151) : élaboration du nouveau plan de gestion 2026-2035 ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2023 ; Compte administratif 2023 ; Affectation des résultats 2023 ; Taux d’imposition 2024 ; Tarifs ; Budget primitif 2024 ; Subventions 2024 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2023 ;

Vie sociale / Finances : Participation au capital de la société publique locale « Isère Aménagement » ; Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles ; Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes : réhabilitation d’espaces sociaux et sportifs situés au centre-village / renforcement de la structure de la voie communale 3C - chemin du Prieuré – hameau d’Avalon ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2023 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Indemnités des élus à compter du 1^er mars 2024 ;

Intercommunalité : Convention de partenariat dans le cadre du marché réservé entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mandat au centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour lancer la consultation dans le domaine de la protection sociale complémentaire « prévoyance » du personnel communal ; Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;

Cadre de vie / Animations, Fêtes & Cérémonies : Tarifs de location de la salle Marie-Louise pour une soirée en semaine.