Compte rendu du 22 février 2019

 

ORDRE DU JOUR

Contrôle/Ressources humaines : Mandat donné au centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation de l’employeur ;

Vie sociale/Environnement : Convention d’intégration du site du marais d’Avalon (SL151) dans le réseau des espaces naturels sensibles (ENS) du département de l’Isère (ENV-2009-0029) - reconduction ;

Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Attribution d’une concession sans frais au cimetière communal ; Indemnité des élus ; Transfert des résultats du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) à la communauté de communes Le Grésivaudan ; Information dans le cadre de la préparation budgétaire 2019 : analyse des résultats 2018, arbitrage des projets prioritaires 2019 ; Emprunt pour les investissements 2019 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

 

 Compte rendu du conseil municipal du 22 02 2019.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 



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