Compte rendu du 24 janvier 2018

Catégorie parente: Conseil municipal

 

ORDRE DU JOUR

Finances : autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 (commune) ; Tarifs service Périscolaire 2017-2018 (correction erreur administrative) ; transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan des emprunts contractés auprès de la Caisse d’épargne sur les budgets des services de l’eau et de l’assainissement ; transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de la partie eau et assainissement de l’emprunt MON242377EUR/0253174 contracté auprès de Dexia Crédit Local ; information : préparation budgétaire 2018 ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : demande de maîtrise d’ouvrage et de financement pour les travaux d’« Éclairage public La Combe » (affaire 17.002.426) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 24 01 2018.pdf

 
 


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


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